12 juin 2015

Fonds social: Compte rendu des commissions de gestion du fonds social des 4 et 10 Juin 2015

Vous retrouvez ci-après le compte rendu et les décisions des commissions de gestion du fonds social des 4 et 10 Juin 2015.




Première campagne 2015 du fonds social

La  1ere campagne 2015 a rencontré un large succès : Vous êtes 3451 (sur environ 4500) à avoir retourné le formulaire de demande de subventions.

On rappelle qu’un collaborateur ne peut participer qu’à une seule des deux campagnes annuelles, vous serez donc moins nombreux à participer à la deuxième campagne qui se tiendra à la rentrée.

Répartition de vos choix de prestations dans l’enveloppe de crédit:
L’enveloppe comprend les prestations suivantes : chèques vacances, chèques cadeaux noël, subvention loisir.
Chaque collaborateur dispose d’un crédit déterminé suivant sa rémunération. Il choisit librement d’affecter ce crédit sur une ou plusieurs de ces prestations dans la limite du crédit qui lui est alloué et dans le respect des règles URSSAF.




  • Le nombre total de demandes est supérieur au nombre de collaborateurs ayant répondu car chaque collaborateur peut panacher les prestations au sein de son enveloppe de crédit.
  • Les chèques vacances seront disponibles fin Juin.
  • Si vous avez demandé à bénéficier de la subvention loisir, n’oubliez pas de transmettre, à réception, la facture. Faute de quoi la subvention sera perdue.  Il n’y aura aucun rappel par le fonds social.


Séjours enfants
On rappelle qu’à la demande de la CGT, afin de ne pas défavoriser les agents avec enfants,  les prestations relatives aux séjours enfants ont été sorties de l’enveloppe de crédit et  peuvent être demandées en sus de celles-ci.
Le montant des demandes de subvention pour les séjours enfants est, à ce jour, de 85k€ pour les séjours pédagogiques et 70k€ pour les autres séjours enfants.

État budgétaire du fonds social
En 2014, le budget exécuté du fonds social était de 2, 9 M€.
Son résultat d’exploitation était largement déficitaire : nous avions, en 2014, choisi de verser un montant de prestations supérieur aux recettes du fonds social (1% de la masse salariale) et de diminuer le fonds de réserve.
Fin 2014, le fonds de réserve était tombé à 118k€.



Le prévisionnel 2015 est à l’équilibre avec un budget de 2,4M€ environ.

Situation de l’Association Culturelle et Sportive (ACS)
En 2014, l’ACS comptait 1353 adhérents (dont 35 retraités).
En 2014, l’ACS a enregistré un déficit de 34k€. Ce déficit est constaté sur tous les types de prestations.
Ce déficit fait suite à la baisse de la subvention versée par le fonds social.



La commission de gestion du fonds social a validé le versement pour 2015 de la subvention accordée à l’ACS. Soit :

  • 85k€ de prise en charge des frais de fonctionnement
  • Une première tranche de 30 k€ de prise en charge pour subventions des prestations
  • Une deuxième tranche de 10 k€ pourra être versée en septembre 2015 suite à des propositions d’activités et à une refonte du catalogue de l’ACS pour 2016. Cette refonte devrait conduire à poursuivre le développement de prestations à destination du plus grand nombre (exemple piscine, cinéma, …) et à limiter les subventions  sur  les prestations déficitaires ne concernant que peu de collaborateurs.


  • Aujourd'hui les voyages ne sont pas (plus)  subventionnés mais les agents peuvent utiliser leurs chèques vacances et la subvention loisir


La CGT rappelle son engagement pour le développement de prestations solidaires et sociales. Pour la CGT, l’ACS, au-delà de son rôle fédérateur, doit mettre en place un catalogue de prestations favorisant l’accès d’un plus grand nombre d’agents à ces prestations.

Nous ne manquerons pas de revenir vers vous au fur et à mesure que la réflexion sur les prestations à fournir par l’ACS progresse.
Avec la CGT, mieux informés, nous sommes plus forts !


Un article du syndicat CGT CCI Paris IDF Chambre de Commerce et d'Industrie Paris IDF

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